Le site
doudoulelapin.fr est une boutique en ligne de vente de CD et DVD
pour enfants.
Article
1
Article2
Article
3
Article
4
d'être exigibles. Ces droits et sommes
ne relèvent pas du ressort de Comptines création et
Découvertes. Ils seront à votre charge et relèvent
de son entière responsabilité, tant en termes de
déclarations que de paiements aux autorités
et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons
de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités
locales.
Article 5
Article 6
Article 7
en faire état de manière
détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou
les produits. Comptines Créations et Découvertes
procédera, à votre choix, à l'échange ou
au remboursement du ou des produits. La demande doit être
effectuée dans les quinze jours ouvrés suivant la
livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai
ne pourra être acceptée.Les frais d'envoi vous seront
remboursés sur la base du tarif facturé et les frais
de retour vous seront remboursés.
En tout état de cause, vous bénéficiez
des dispositions de la garantie légale notamment celles
relatives à la garantie des vices cachés. Toutefois
Comptines créations et découvertes n'est pas
responsable d'une incompatibilité de lecture de certains
modèles de lecteurs CD. Les téléchargements des
titres utilise le format mp3.
Article 8
la demande à :
Comptines-creations-et-decouvertes-clientele@aol.com
article 10
Article 11
En cas d'indisponibilité de produits
après passation de votre commande, nous vous en informerons
par mail ou par courrier dès réception des
informations reçues par les fournisseurs.
Votre commande sera automatiquement annulée
et vous serez immédiatement remboursés si votre compte
bancaire a été débité.
Article 12
Article 13
Comptines Créations et Découvertes
est strictement interdite.
Article 14
une intrusion extérieure ou la présence
de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force
majeure, conformément à la jurisprudence. Toutes les
utilisations autres que la consultation individuelle et privée
des oeuvres présentées sont
interdites. La société Comptines Créations et
Découvertes s'efforce de tenir à jour les informations
du site sans pour autant avoir une quelconque obligation de
résultat.
Sa responsabilité n'est pas engagée
sur ce point.
Crédits
siret
327 693 701 00036 code ape 4763z
les prix sont indiqués en euros sans TVA (Régime
micro fiscal applicable aux autos entrepreneurs) article 239b du
code général des impôts (TVA non applicable),
Comptines
Créations et Découvertes se réservent le droit
de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront
facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de Comptines
Créations et Découvertes jusqu'au complet paiement du
prix.
En cas de commande vers un pays autre que la France
métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des
produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes
locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont
susceptibles
Comptines Créations et
découvertes se réserve le droit d'annuler ou de
refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un
litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les CD sont livrés à
l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du
processus de commande. Les délais de livraison (de 72 h à
14 jours selon les quantités) correspondent aux délais
de traitement de fabrication , d'expédition, auxquels
s'ajoute le délai d'acheminement , à partir de la
commande Comptines Créations et Découvertes ne pourra
être tenu responsable des conséquences dues à un
retard d'acheminement.
Nous nous engageons à vous
rembourser, ou à vous échanger les produits
apparemment défectueux, abîmés ou endommagés
ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous
vous remercions de bien vouloir
Le site doudou le lapin collecte
certaines informations personnelles uniquement lorsque vous en êtes
préalablement averti. De plus, aucune information
confidentielle d'identification ne sera mise à la disposition
de personnes extérieures à Comptines Créations
et Découvertes sans votre autorisation. vous serez
susceptibles de recevoir des offres des éditions Comptines
créations et découvertes. Si vous ne le souhaitez
plus, vous pouvez à tout moment nous en faire
Du fait du caractère
unique des CD personnalisées, ceux ci ne peuvent être
échangés ou remboursés sauf erreur d'impression
sur le ou les CD personnalisés par Comptines Créations
et découvertes.
Nos CD et nos prix sont valables
tant qu'ils sont visibles sur le site, doudoulelapin.fr , dans la
limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits
vous est fournies au moment de la passation de votre commande.
Le règlement de vos
achats s'effectue :
par cartes bancaires : Visa, MasterCard par
Paypal
par chèque à l'ordre de : Françoise
Drussant , Comptines Créations et Découvertes 1 rue du
Fief 94150 Rungis
Tous les commentaires, les
textes , paroles , illustrations animations et images reproduits sur
le site Doudou le lapin sont réservés au titre du
droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété
intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et
conformément aux dispositions du code de la propriété
intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est
autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site
doudou le lapin, propriété des éditions
La responsabilité de
Comptines Créations et Découvertes ne saurait être
engagée pour tous les inconvénients ou dommages
inhérents à l'utilisation du réseau Internet,
notamment une rupture du service,
Conception et réalisation
: Comptines Créations et Découvertes